Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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32 chemin de la cité 11100 Narbonne
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 80828983900033

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR91808289839
Adresse mail : eve.guardia@gmail.com

Le Concepteur du site internet : Guardia Eve
Décideur de publication : Guardia Eve
eve.guardia@gmail.com

Le Réalisateur est : Guardia Eve

Entreprise qui assure l'hébergement : Autre
SASU
RCS Paris B 903 439 388
Code d'Activité principale exercée (APE) 6312Z
Num. de TVA : FR48903439388
Siège Sociale de l'entreprise : 19 BD MALESHERBES 75008 PARIS

 

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : eve-reflexo-mod.com est considéré comme utilisateur du site.
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3. Accessibilité Numérique :

Le site internet eve-reflexo-mod.com est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d'interruption, programmée ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, eve-reflexo-mod.com s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant asservi qu'à une redevance de moyen, eve-reflexo-mod.com ne saurait être tenu comme responsable des soucis, quelle qu'en soit sa nature.

 

 

4. Droit de propriété intellectuelle :

Guardia Eve est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, logo, sons, logiciels…
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5. Liens hypertextes & cookies :

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6. Protection des biens et personnes - Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

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